Déposée le 23 octobre 1990 par la société Le Petit Gourmet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PETIT GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Le Petit Gourmet domicilié(e) St Fromagère de la Brie, S.A., 1 rue de Villé, 77220 Tournan (dossier no 2182489) - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 356 327 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, St Fromagère de la Brie domicilié(e) (dossier no 2182489) - France.
La marque LE PETIT GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT GOURMET est expirée depuis le 23 octobre 2010.
Le Petit Gourmet a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT GOURMET
Le Petit Gourmet - St Fromagère de la Brie, S.A., 1 rue de Villé, 77220 Tournan (dossier no 2182489) - France - SIREN 788356327
St Fromagère de la Brie - (dossier no 2182489) - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182489 - Publication au BOPI 2000-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Lait frais, yaourts, formages blancs. Patisserie et préparation faites de céréales
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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